Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le texte qui suit présente les conditions générales d’utilisation du site www.H2-on-line.triapdl.fr

Tout visiteur du site www.H2-on-line.triapdl.fr admet en avoir pris connaissance et les accepter. Elles ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers. Les internautes sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats.
L’équipe H2-On-Line se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation notamment en faisant évoluer son site.

ÉDITEUR

Le site officiel de la TRIA en Pays de la Loire est un site vitrine qui a pour objet de présenter la démarche de la troisième révolution industrielle et agricole, ses acteurs, ses projets et ses partenaires.
Pour tout contact relatif au site internet www.H2-on-line.triapdl.fr  : H2pdl@paysdelaloire.cci.fr

SITE INTERNET

Directeur de publication :
Philippe JAN
Adjoint au Directeur Général de la CCI Pays de la Loire, Directeur du Développement des Entreprises des Territoires
Hébergement :

OXYD S.A.R.L
19 rue Alphonse de Neuville
75017 Paris
Conception et développements :
ACID-Solutions
7 Passage Douard, 44000 Nantes
Maintenance :
ACID-Solutions et CCI PDL
VISUELS, PHOTOS, ILLUSTRATIONS : Fotolia, Pixabay

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies au travers du site www.H2-on-line.triapdl.fr et des sites affiliés en sous domaine font l’objet d’un traitement informatisé destiné au traitement de votre demande. Elles sont intégrées dans les fichiers contacts susceptibles d’être mises à disposition de ses partenaires et pourront être cédées à des tiers. Vous pouvez demander à ce que les données à caractère personnel, objet de la présente collecte, ne soient pas communiquées, en contactant notre Correspondant Cnil. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, sauf lorsque la loi en dispose autrement. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par e-mail ou à l’adresse postale suivante :
H2pdl@paysdelaloire.cci.fr
CCI Pays de la Loire
Centre des Salorges – 16 quai Ernest Renaud
CS 70515 – 44105 Nantes Cedex 4

COOKIES

Les utilisateurs sont informés que lors de leurs visites sur ce site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation. Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d’identifier l’utilisateur mais servent à enregistrer des informations relatives à la navigation de ce dernier sur le site web. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser. Il appartiendra donc à l’internaute d’accepter ou non l’installation de ces cookies. Les cookies sont réservés à l’usage exclusif du responsable du traitement afin d’améliorer la présentation du site et optimiser la navigation à l’intérieur de celui-ci.
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification voire de retrait des données personnelles communiquées par le biais de cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Il est toutefois précisé que pour des raisons techniques, le fait de désactiver les cookies peut limiter l’accès des utilisateurs à tout ou partie du site www.H2-on-line.triapdl.fr .

ENTREPRISES ET PERSONNES CITÉES :

Les informations relatives aux événements, entreprises et personnes sur le site www.H2-on-line.triapdl.fr sont constituées et mises à jour sur un mode déclaratif des personnes physiques ou morales concernées et n’engagent en rien la responsabilité de l’éditeur CCI Pays de la Loire.
Toute personne qui souhaiterait voir son nom retiré d’un contenu du site www.H2-on-line.triapdl.fr peut en faire la demande par email : H2pdl@paysdelaloire.cci.fr

RESTRICTION D’UTILISATION – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les visuels d’illustration de ce site sont propriété de la CCI Pays de la Loire.
Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de H2-on-line .
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, Philippe JAN.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
Gratuité de la diffusion,
Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d’altération d’aucune sorte,
Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple :
« Ce document provient du site www.H2-on-line.triapdl.fr . Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités »
Pour d’autres utilisations, veuillez formuler votre demande par mail : H2pdl@paysdelaloire.cci.fr
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

UTILISATION DES ÉLÉMENTS GRAPHIQUES

H2-on-line dispose d’une charte graphique destinée à régir les usages du logo et autres éléments.
Les logos, visuels, appellations de H2-on-line ne peuvent être utilisés sans l’accord express de Philippe JAN. Cette utilisation doit faire l’objet d’une autorisation écrite de la part du propriétaire desdits éléments graphiques.
Toute modification des éléments constitutifs de H2-on-line  ou de ses attributs est interdite.
Il en va de même pour les photos et illustrations figurant sur le site Internet. Elles sont également protégées par le code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation des illustrations ou photographies présentées sur le site devra faire l’objet d’une autorisation écrite.
Cas particulier des photographies accessibles depuis l’espace presse :
Ces photos, garanties libres de droits, sont librement téléchargeables. Toute utilisation doit cependant faire figurer le crédit photo associé.

Pour toute demande relative à l’utilisation des éléments graphiques de H2-on-line  :
CCI Pays de la Loire
Philippe Jan
Centre des Salorges – 16 quai Ernest Renaud
CS 70515 – 44105 Nantes Cedex 4
H2pdl@paysdelaloire.cci.fr